J’ai reçu aujourd’hui une proposition de contrat d’un éditeur (qu’il vaut mieux ne pas nommer) pour la participation à un ouvrage collectif. Ce contrat tient en 6 articles, que voici.
- Article 1. L’Auteur cède, pour lui et ses ayants droit, à l’Editeur qui l’accepte, l’ensemble des droits d’auteur relatifs à l’œuvre. La présente cession est complète et définitive. Elle est valable pour tous pays et ne se limite pas à une simple licence d’exploitation des droits. Elle comprend la totalité des droits exclusifs d’exploitation de l’œuvre, droits de reproduction et de communication au public, dans le monde entier et dans toutes les langues, sous quelque forme que ce soit, en tous formats et dimensions, par quelque moyen et à quelque fin que ce soit. La présente cession autorise notamment la mise en ligne de l’œuvre sur le site du dépôt institutionnel de l’Institution à laquelle l’Auteur est juridiquement lié. Lire la suite