{"id":3020,"date":"2014-08-07T20:11:31","date_gmt":"2014-08-07T18:11:31","guid":{"rendered":"http:\/\/culturevisuelle.org\/icones\/?p=3020"},"modified":"2014-08-07T20:11:31","modified_gmt":"2014-08-07T18:11:31","slug":"le-singe-le-photographe-et-la-propriete-intellectuelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/3020\/","title":{"rendered":"Le singe, le photographe et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle"},"content":{"rendered":"

Quelle est la fonction de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle? Le droit contemporain n’en a plus la moindre id\u00e9e. Telle est la conclusion que l’on peut tirer de la m\u00e9saventure du photographe animalier David Slater<\/a>, auquel Wikipedia a vol\u00e9 une image, au pr\u00e9texte que c’est un singe qui a appuy\u00e9 sur le bouton.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Lors d’un voyage en Indon\u00e9sie en 2011, Slater se fait d\u00e9rober son appareil par un macaque. Le photographe r\u00e9cup\u00e8re l’instrument apr\u00e8s que celui-ci l’ait manipul\u00e9, d\u00e9clenchant \u00e0 plusieurs reprises (un cas qui n’est pas unique<\/a>). Plusieurs images s’av\u00e8rent exploitables, moyennant \u00a0recadrage. Les pseudo-autoportraits du macaque remportent un succ\u00e8s mondial<\/a> (voir ci-dessus<\/em>). Mais lorsque Slater r\u00e9clame\u00a0le retrait de l’image\u00a0\u00e0 l’encyclop\u00e9die en ligne, qui la met \u00e0 disposition gratuitement, celle-ci refuse<\/a>, d\u00e9niant au photographe toute propri\u00e9t\u00e9 de l’image.<\/p>\n

Interrog\u00e9 par Lib\u00e9ration<\/em><\/a>, l’avocat sp\u00e9cialiste du droit d’auteur Emmanuel Pierrat n’est pas surpris par le cas : \u00abC\u2019est celui qui prend la photo qui en est le propri\u00e9taire. L\u2019empreinte de la personnalit\u00e9 qui permet de d\u00e9finir l\u2019auteur d\u2019une \u0153uvre, rel\u00e8ve du singe. C\u2019est lui qui cadre la photo et appuie sur le d\u00e9clencheur \u00e0 un moment qu\u2019il a choisi seul.\u00bb<\/p>\n

Un singe peut-il \u00eatre l’auteur d’une \u0153uvre de l’esprit, au sens que d\u00e9finit la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, qui implique notamment son exploitation commerciale? Pas besoin d’un doctorat en philo pour affirmer tranquillement qu’une telle opinion est absurde. Tous les touristes du monde qui ont un jour pr\u00eat\u00e9 leur appareil \u00e0 un tiers pour se faire tirer le portrait vont-ils d\u00e9sormais devoir faire signer une d\u00e9charge pour avoir le droit de conserver l’image sans risque de proc\u00e8s? N’en d\u00e9plaise \u00e0 Pierrat, c’est le touriste qui a ici raison contre le juge. Celui qui pr\u00eate son appareil part du principe que c’est le propri\u00e9taire de l’appareil qui reste propri\u00e9taire de l’image.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

En appliquant le droit de propri\u00e9t\u00e9, et non celui des \u0153uvres de l’esprit, le touriste d\u00e9finit sa production comme un simple document, et non comme une cr\u00e9ation originale. Plusieurs cas r\u00e9cents montrent que ce raisonnement est appliqu\u00e9 de mani\u00e8re tr\u00e8s g\u00e9n\u00e9rale. Quoiqu’ex\u00e9cut\u00e9 par\u00a0Bradley Cooper, le fameux selfie des Oscars a bien \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 \u00e0 l’instigatrice du clich\u00e9 et propri\u00e9taire de l’appareil,\u00a0Ellen DeGeneres. De m\u00eame, lorsque des possesseurs de smartphones ont publi\u00e9 sur les r\u00e9seaux sociaux<\/a> les images produites par des voleurs, nul n’a imagin\u00e9 un proc\u00e8s pour non-respect du droit d’auteur de ces op\u00e9rateurs ind\u00e9licats. Enfin, le caract\u00e8re fortuit de l’autoportrait de l’\u00e9cureuil du lac Minnewanka<\/a> n’a nullement emp\u00each\u00e9 le National Geographic<\/em> d’acheter l’image et d’y appliquer son copyright<\/em> (voir ci-dessous<\/em>).<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

La logique d\u00e9fendue par Wikip\u00e9dia diff\u00e8re pourtant du raisonnement de Pierrat. Parce que c’est le macaque et non le photographe qui a appuy\u00e9 sur le bouton, ce dernier ne peut revendiquer son droit d’auteur. Produite de mani\u00e8re fortuite, l’image est suppos\u00e9e relever du domaine public<\/a>.<\/p>\n

Cette mani\u00e8re de voir est au mieux simpliste. David Slater n’est pas seulement le propri\u00e9taire de l’appareil. C’est bien lui, et non le singe, qui a s\u00e9lectionn\u00e9, recadr\u00e9 et diffus\u00e9 les images, toutes op\u00e9rations relevant de l’exercice du jugement de go\u00fbt. R\u00e9duire la production d’une image au seul clic du d\u00e9clenchement n’est pas une mani\u00e8re tr\u00e8s pertinente d’envisager la complexit\u00e9 des usages visuels.<\/p>\n

Pour n’importe quelle personne dot\u00e9e de raison, il ne fait aucun doute que les photos issues de cette p\u00e9rip\u00e9tie appartiennent \u00e0 celui qui les a fait conna\u00eetre. Mais cela fait longtemps que le droit a oubli\u00e9 tout bon sens en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, qui ne sert plus qu’\u00e0 justifier des sophismes.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Quelle est la fonction de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle? Le droit contemporain n’en a plus la moindre id\u00e9e. Telle est la conclusion que […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[18,28],"tags":[44,62],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p80eNK-MI","jetpack-related-posts":[{"id":1842,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/1842\/","url_meta":{"origin":3020,"position":0},"title":"Colloque "Photographie, Internet et r\u00e9seaux sociaux"","date":"3 juillet 2011","format":false,"excerpt":"Sous la pr\u00e9sidence de Jean-No\u00ebl Jeanneney et Fran\u00e7ois H\u00e9bel, organis\u00e9 par Fran\u00e7oise Docquiert, mod\u00e9r\u00e9 par Pierre Haski, au th\u00e9\u00e2tre d'Arles, bd Georges Cl\u00e9menceau. 6 juillet, 10h-13h. L\u2019\u00c9conomie des images: ouverture par Jean-No\u00ebl Jeanneney, historien. Intervenants: Andr\u00e9 Gunthert, historien (EHESS), \"L\u2019image fluide\"; David Campbell, consultant (Durham University); Frank Evers (Evergreen Pictures);\u2026","rel":"","context":"Dans "Agenda"","img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":2252,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/2252\/","url_meta":{"origin":3020,"position":1},"title":"Th\u00e8se "La photographie et l\u2019industrialisation des images"","date":"15 d\u00e9cembre 2011","format":false,"excerpt":"Soutenue le 12 d\u00e9cembre 2011 au centre Michelet, la th\u00e8se de doctorat de l'EHESS, Photography and the Commodification of Images. From the Bettmann Archive to Corbis (1924-2010), pr\u00e9sent\u00e9e par Estelle Blaschke ((Direction: Andr\u00e9 Gunthert et Michel Poivert, jury pr\u00e9sid\u00e9 par Fran\u00e7ois Brunet, avec l'aimable participation de Matthias Bruhn et d'Olivier\u2026","rel":"","context":"Dans "imagenum"","img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/farm8.staticflickr.com\/7167\/6514612865_10ecf52cda.jpg?resize=350%2C200","width":350,"height":200},"classes":[]},{"id":2022,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/2022\/","url_meta":{"origin":3020,"position":2},"title":"L'explosion de la retouche","date":"13 septembre 2011","format":false,"excerpt":"Valentina Grossi a soutenu en juin un master consacr\u00e9 aux pratiques de la retouche num\u00e9rique dans les supports publi\u00e9s (lire ci-dessous). Prenant acte de l'invisibilit\u00e9 des r\u00e9sultats et du tabou qui p\u00e8se sur l'intervention a posteriori dans le contexte photographique, qui r\u00e9duit l'archive disponible \u00e0 une br\u00e8ve liste de cas\u2026","rel":"","context":"Dans "imagenum"","img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/farm5.static.flickr.com\/4059\/4513464691_55dc0cc043.jpg?resize=350%2C200","width":350,"height":200},"classes":[]},{"id":2756,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/2756\/","url_meta":{"origin":3020,"position":3},"title":"Le droit d'auteur en photographie, une protection en trompe l'oeil?","date":"4 juillet 2013","format":false,"excerpt":"La d\u00e9fense du droit d'auteur est le fer de lance de la politique de la principale association professionnelle du paysage photographique, l'UPP. Deux affaires r\u00e9centes r\u00e9v\u00e8lent pourtant la fragilit\u00e9 et les contradictions de l'application de ce monopole d'exploitation \u00e0 l'industrie des images. Michel Puech a r\u00e9sum\u00e9 l'affaire qui oppose le\u2026","rel":"","context":"Dans "ETPH"","img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-content\/uploads\/2013\/07\/coluche-tshirt-300x300.jpg?resize=350%2C200","width":350,"height":200},"classes":[]},{"id":2832,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/2832\/","url_meta":{"origin":3020,"position":4},"title":"Permettre les usages publics des images","date":"4 novembre 2013","format":false,"excerpt":"Je m'adresse \u00e0 vous dans une sc\u00e9nographie marqu\u00e9e par une c\u00e9sure historique (( Ce texte est une version revue et compl\u00e9t\u00e9e de mon intervention \u00e0 la journ\u00e9e d'\u00e9tudes \"Reconna\u00eetre le domaine public pour enrichir les biens communs de la connaissance\", Paris, Assembl\u00e9e nationale, 31 octobre 2013.)). La salle Colbert de\u2026","rel":"","context":"Dans "Contributions"","img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-content\/uploads\/2013\/11\/Lib\u00c3\u00a9-15052013-Les-dents-de-lamer-554x695.jpg?resize=350%2C200","width":350,"height":200},"classes":[]},{"id":582,"url":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/582\/","url_meta":{"origin":3020,"position":5},"title":"Parution "Etudes photographiques" n\u00b025","date":"30 avril 2010","format":false,"excerpt":"La Soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise de photographie annonce la parution d\u00e9but mai du n\u00b0 25 d'Etudes photographiques. Sommaire Olivier Lugon, \"Avant la forme tableau. Le grand format photographique dans l\u2019exposition Signs of Life, 1976\/Before the Tableau Form: Large Photographic Formats in the Exhibition Signs of Life, 1976\" \u00c9l\u00e9onore Challine, \"La m\u00e9moire photographique.\u2026","rel":"","context":"Dans "Lhivic"","img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/farm4.static.flickr.com\/3366\/4565958017_9ac8b4af30.jpg?resize=350%2C200","width":350,"height":200},"classes":[]}],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3020"}],"collection":[{"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3020"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3020\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3020"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3020"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3020"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}