{"id":2756,"date":"2013-07-04T09:46:28","date_gmt":"2013-07-04T07:46:28","guid":{"rendered":"http:\/\/culturevisuelle.org\/icones\/?p=2756"},"modified":"2013-07-04T09:46:28","modified_gmt":"2013-07-04T07:46:28","slug":"le-droit-dauteur-en-photographie-une-protection-en-trompe-loeil","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/histoirevisuelle.fr\/cv\/icones\/2756\/","title":{"rendered":"Le droit d'auteur en photographie, une protection en trompe l'oeil?"},"content":{"rendered":"

La d\u00e9fense du droit d’auteur<\/a> est le fer de lance de la politique de la principale association professionnelle du paysage photographique, l’UPP. Deux affaires r\u00e9centes r\u00e9v\u00e8lent pourtant la fragilit\u00e9 et les contradictions de l’application de ce monopole d’exploitation \u00e0 l’industrie des images.<\/p>\n

Michel Puech a r\u00e9sum\u00e9 l’affaire qui oppose le photographe St\u00e9phane Lemouton \u00e0 S\u00e9gol\u00e8ne Royal<\/a>. Apr\u00e8s un accord verbal pour l’exploitation gracieuse de quelques photographies de la responsable socialiste dans un cadre associatif, Lemouton constate que ses images ont fait l’objet d’exploitations d\u00e9riv\u00e9es. Une tentative de n\u00e9gociation avec l’association \u00e9choue, et le photojournaliste porte plainte pour contrefa\u00e7on.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Vous comprenez, c\u2019est quand m\u00eame ma bobine qui est sur ces autocollants!\u00a0\u00bb, s’exclame S\u00e9gol\u00e8ne Royal \u00e0 l’audience, t\u00e9moignant par l\u00e0 que, dans le cas de la photographie, la distinction entre le sujet et l’\u0153uvre ne va pas de soi. Le journaliste Guillaume Champeau, directeur de Num\u00e9rama, commente cette affaire<\/a> en se demandant: \u00abEst-il normal qu’un photographe exploite commercialement l’image d’un homme ou d’une femme politique, mais pas normal que cette personnalit\u00e9 politique exploite librement ces photographies dans quelques gadgets et sur les r\u00e9seaux sociaux?\u00bb<\/p>\n

Cette remarque est parfaitement invalide au regard du droit d’auteur. Mais pas du point de vue du bon sens. Dans une th\u00e8se r\u00e9cemment soutenue<\/a> consacr\u00e9e \u00e0 la figure du paparazzi, Aurore Fossard a brillamment d\u00e9montr\u00e9 l’interaction qui fait de la star et du photojournaliste deux partenaires indissociables des industries culturelles. Dans ce contexte, le photographe exploite commercialement une image \u00e0 laquelle la notori\u00e9t\u00e9 de la personnalit\u00e9 photographi\u00e9e conf\u00e8re sa valeur \u00e9conomique (l’image du sujet n’est prot\u00e9g\u00e9e sur le plan juridique que par la jurisprudence du droit \u00e0 l’image, mobilisable en cas d’usage abusif, mais qui ne conf\u00e8re aucun droit commercial).<\/p>\n

\"\"
T-shirt Les Restos du coeur d'apr\u00e8s la photographie de Bergeret.<\/figcaption><\/figure>\n

R\u00e9v\u00e9l\u00e9e par Num\u00e9rama<\/a>, une autre assignation similaire oppose le photographe Gaston Bergeret aux Restos du coeur. Apr\u00e8s avoir conc\u00e9d\u00e9 gracieusement l’exploitation de son portrait de Coluche \u00e0 l’association en 1985, celui-ci conteste les nombreuses exploitations d\u00e9riv\u00e9es<\/a> effectu\u00e9es sans son consentement, notamment celles qui alt\u00e8rent l’\u0153uvre. L\u00e0 encore, c’est l’\u00e9chec de la n\u00e9gociation qui conduit au proc\u00e8s.<\/p>\n

Le droit d’auteur rend une telle d\u00e9marche parfaitement l\u00e9gitime. Mais le d\u00e9bat qui accueille ces deux affaires montre un \u00e9vident d\u00e9faut de l\u00e9gitimit\u00e9 de cette protection th\u00e9orique lorsqu’elle s’applique \u00e0 la photographie. Malgr\u00e9 la reconnaissance culturelle du m\u00e9dium depuis les ann\u00e9es 1980, il est frappant de voir ressurgir les notions les plus archa\u00efques, celles qui voient dans la photo une simple copie du r\u00e9el, ou celles qui la caract\u00e9risent comme une op\u00e9ration automatique. Ressortant une interview de Bergeret, Guillaume Champeau souligne: \u00abLa photo de Coluche, c’est 10 secondes<\/a>\u00bb. Il n’en faut pas plus pour que l’affiche des Restos se voie qualifi\u00e9e sur Twitter de \u00abPhotomaton<\/a>\u00bb.<\/p>\n

Bergeret est un excellent photographe, et le fait d’avoir r\u00e9alis\u00e9 la photo de Coluche dans un intervalle si bref est plut\u00f4t la preuve de son talent de portraitiste, confirm\u00e9 par le succ\u00e8s d’une image devenue ic\u00f4ne. Mais ce constat ne suffit nullement \u00e0 clore le d\u00e9bat, car c’est en r\u00e9alit\u00e9 jusque dans les rangs de l’UPP que l’application du droit d’auteur \u00e0 la photographie fait probl\u00e8me.<\/p>\n

Dans le \u00ab\u00a0Manifeste pour les photographes<\/a>\u00a0\u00bb publi\u00e9 par l’association figure la proposition r\u00e9v\u00e9latrice d’une \u00ab\u00a0pr\u00e9somption d\u2019originalit\u00e9 des \u0153uvres utilis\u00e9es \u00e0 des fins professionnelles\u00a0\u00bb.\u00a0 En droit fran\u00e7ais, l’originalit\u00e9 est le graal qui permet d’accorder le statut d’\u0153uvre prot\u00e9g\u00e9e \u00e0 une production intellectuelle. Mais la loi a mis dans les mains du juge l’appr\u00e9ciation au cas par cas de ce crit\u00e8re<\/a>. Comme le note l’UPP, \u00abla protection des \u0153uvres photographiques continue \u00e0 faire l\u2019objet de contestations par les juges\u00bb. R\u00e9clam\u00e9e par les professionnels, la r\u00e9ponse par la pr\u00e9somption d’originalit\u00e9, autrement dit l’application forc\u00e9e du crit\u00e8re d’originalit\u00e9 \u00e0 toute production exploit\u00e9e commercialement, montre que la photographie n’a pas r\u00e9ussi \u00e0 \u00e9tablir sa l\u00e9gitimit\u00e9 cr\u00e9ative par la seule qualit\u00e9 de ses productions.<\/p>\n

Mises en rapport avec la d\u00e9fense bec et ongles du monopole d’exploitation par la profession, les d\u00e9marches proc\u00e9durales r\u00e9centes des photographes pour faire respecter leurs droits les placent dans le d\u00e9bat public en position d’accus\u00e9s<\/a> plut\u00f4t que de victimes. Cette inversion paradoxale questionne le statut culturel de la photographie, mais aussi l’inadaptation d’un outil juridique \u00e0 l’industrialisation galopante des images. Dans les deux cas \u00e9voqu\u00e9s, le droit d’auteur est utilis\u00e9 pour ma\u00eetriser ou contester, non pas l’exploitation originellement conc\u00e9d\u00e9e, mais la multiplication incontr\u00f4l\u00e9e de produits d\u00e9riv\u00e9s.<\/p>\n

Une image devenue ic\u00f4ne se transforme en objet public, et n’appartient plus \u00e0 son cr\u00e9ateur. Il para\u00eet vain de vouloir s’opposer \u00e0 des usages citationnels constitutifs de son empreinte culturelle. En revanche, la r\u00e9tribution de ces exploitations reste l\u00e9gitime. La forme de violence que manifeste un proc\u00e8s est le t\u00e9moignage d’une inadaptation, qui est ici moins juridique que professionnelle: la kyrielle de ces exploitations secondes est par exemple parfaitement g\u00e9r\u00e9e dans le domaine du cin\u00e9ma \u2013 au prix de lourds investissements dans leur accompagnement juridique.<\/p>\n

Un tel encadrement fait encore visiblement d\u00e9faut en photographie. L’autorit\u00e9 suppos\u00e9e du droit d’auteur est-elle pour quelque chose dans l’\u00e9chec de n\u00e9gociations visiblement men\u00e9es de mani\u00e8re trop h\u00e2tive? Aurait-on pu voir les choses diff\u00e9remment dans une \u00e9conomie du copyright<\/em>? Il para\u00eet en tout cas insuffisant de se retrancher derri\u00e8re l’autorit\u00e9 d’un droit auquel m\u00eame les professionnels ne croient qu’\u00e0 moiti\u00e9<\/a>. Bien d’autres questions doivent \u00eatre pos\u00e9es, \u00e0 commencer par celle de l’absence d’une culture photographique et artistique du grand public. Le cin\u00e9ma l’a compris depuis longtemps: un commerce profitable est d’abord une culture partag\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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